LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE

Gouvernement, Projets et propositions de lois, Travail parlementaire

Projet de Loi Liberté de Création, l’Architecture et le Patrimoine

L’Assemblée a adopté en 2ème lecture avec de nettes améliorations la loi sur La Liberté de Création, l’Architecture et le...

4ème circonscription, Actualités, Travail parlementaire

La réserve parlementaire

La réserve parlementaire est une enveloppe de subventions, allouée de manière annuelle aux députés et sénateurs, afin qu’ils puissent soutenir...

Actualités, Gouvernement, Non classé, Projets et propositions de lois, Travail parlementaire

Réforme constitutionnelle

Cette loi a suscité de vives réactions car elle instaurait dans la première rédaction de son article 2 une possible...

Actualités, Gouvernement, Travail parlementaire

Stop à l’Intox

A la rentrée 2016, les manuels scolaires pourront faire référence, tout comme dans le cadre des programmes précédents adoptés en...

4ème circonscription, Questions au gouvernement, Travail parlementaire

Février 2016 : Martine MARTINEL interroge le Ministre des Finances et des comptes publics sur les valeurs cadastrales

Merci Monsieur le Président, Ma question s’adresse à Monsieur le Ministre des Finances et des Comptes publics Monsieur le Ministre,...

Actualités, Commission et groupes de travail, Travail parlementaire

Visite de la Sorbonne

Visite passionnante de la Sorbonne à l’initiative de Patrick Bloche, Président de la Commission des affaires culturelles, de l’éducation et...

Actualités, Presse et communiqués, Travail parlementaire

Protégeons la satire, la caricature, l’insolence

Nous, députés, membres de la Commission des Affaires culturelles et de l’Education de l’Assemblée nationale tenons ensemble à exprimer, face...

Actualités, Non classé, Presse et communiqués, Rapports

Rapport Audiovisuel 2015 – Revue de Presse

Revue de presse après la publication de mon Rapport sur l’audiovisuel public et notamment sur Radio France : Le Monde...

Rapports, Travail parlementaire

Rapport Audiovisuel Public – Budget 2015

Dans le cadre de l’examen du Budget 2015, j’ai rédigé un rapport pour avis sur les crédits alloués à l’audiovisuel...

Actualités, Commission et groupes de travail

Audition d’Anne Brucy sur son rapport sur France 3

Mercredi 16 juillet, en commission des affaires culturelles, audition d’Anne Brucy sur son rapport intitulé « France 3 : un avenir...